Olivier HIRTH Arthur SEMIN Notaires - SAINT MICHEL DE MAURIENNE
Services numériques

Documents à télécharger

DOCUMENTATION GENERALE

Barème des tarifs de l'étude

Barême des tarifs de l'étude hors tarif règlementé

Format : docx | Poids : 45Ko

DROIT DE LA FAMILLE

GUIDE de la SUCCESSION

Vous trouverez dans ce document les modalités de règlement d'une succession

Format : pdf | Poids : 463Ko

SUCCESSION - Mandant - lettre de mission - pièces à fournir

En complétant ce document et en le retournant à l'étude accompagné des pièces listées vous nous chargerez du règlement de la succession pour laquelle nous vous présentons nos plus sincères condoléances.

Format : pdf | Poids : 220Ko

Notice d'état civil - FAMILLE

Notice à compléter et à retourner à l'étude par chaque membre de la famille accompagnée des pièces demandées 

Format : pdf | Poids : 263Ko

DROIT IMMOBILIER - VENTE

VENTE de parcelles non bâties - Dossier à constituer

Vous êtes vendeur / acquéreur d'une ou plusieurs parcelle(s) non bâtie(s) d'un montant global inférieur à 15.000,- € ?

Afin de faciliter et d'accélérer le traitement de ce type de vente, nous vous invitons à télécharger le dossier ci-joint, à le compléter scrupuleusement et à le retourner à l'étude accompagné de l'ensemble des pièces et documents demandées.

Format : pdf | Poids : 1Mo

GUIDE de la VENTE IMMOBILIERE

Vous trouverez dans ce guide les différentes étapes du processus de la vente immobilière

Format : pdf | Poids : 375Ko

VENDEUR - Courrier d'accusé de réception - Pièces à fournir

Vous vendez votre bien immobilier ?

Le courrier joint vous indiquera le processus de la vente et les pièces à fournir.

Format : pdf | Poids : 143Ko

VENDEUR - Questionnaire - Appartement

Vous vendez votre appartement ?

Des informations techniques nous sont nécessaires afin de remplir au mieux votre obligation d'information sur le bien vendu vis-à-vis de l'acquéreur.

Veuillez compléter le questionnaire ci-joint et le retourner à l'étude accompagné, le cas échéant, des pièces demandées.

Merci

Format : pdf | Poids : 205Ko

VENDEUR - Questionnaire - Maison

Vous vendez votre maison?

Des informations techniques nous sont nécessaires afin de remplir au mieux votre obligation d'information sur le bien vendu vis-à-vis de l'acquéreur.

Veuillez compléter le questionnaire ci-joint et le retourner à l'étude accompagné, le cas échéant, des pièces demandées.

Merci

Format : pdf | Poids : 210Ko

VENDEUR - Notice d'état civil

Notice à compléter et à retourner à l'étude par le vendeurd'un bien immobilier accompagnée des pièces demandées 

Format : pdf | Poids : 206Ko

ACQUEREUR - Questionnaire

Vous faites l'acquisition d'un bien immobilier ?

Afin de pouvoir vous conseiller au mieux et répondre à vos attentes diverses informations nous sont nécessaires.

Veuillez compléter le questionnaire ci-joint et le retourner à l'étude accompagné, le cas échéant, des pièces demandées.

Merci

Format : pdf | Poids : 170Ko

ACQUEREUR - Notice d'état civil

Notice à compléter et à retourner à l'étude par l'acquéreur d'un bien immobilier accompagnée des pièces demandées 

Format : pdf | Poids : 240Ko

CAUTION BANCAIRE OU HYPOTHEQUE ?

Lors de l’achat immobilier financé au moyen d’un emprunt, la banque demande une garantie qui peut être une caution bancaire ou une
hypothèque.

Vous trouverez dans ce document les différences, avantages, inconvénients de ces deux types de garanties

Format : pdf | Poids : 596Ko