DOCUMENTATION GENERALE
Vous trouverez ici le Relevé d'Identité Bancaire (RIB) - IBAN du compte de l'office notarial de Mes Olivier HIRTH et Arthur SEMIN, notaires associés à ST MICHEL DE MAURIENNE (73140) ouvert auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Banque des Territoires sur lequel vous pouvez opérer tous les virements afférents à votre dossier en l'étude.
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DROIT DE LA FAMILLE
Vous trouverez dans ce document les modalités de règlement d'une succession
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En complétant ce document et en le retournant à l'étude accompagné des pièces listées vous nous chargerez du règlement de la succession pour laquelle nous vous présentons nos plus sincères condoléances.
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Notice à compléter et à retourner à l'étude par chaque membre de la famille accompagnée des pièces demandées
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DROIT IMMOBILIER - VENTE
Vous êtes vendeur / acquéreur d'une ou plusieurs parcelle(s) non bâtie(s) d'un montant global inférieur à 15.000,- € ?
Afin de faciliter et d'accélérer le traitement de ce type de vente, nous vous invitons à télécharger le dossier ci-joint, à le compléter scrupuleusement et à le retourner à l'étude accompagné de l'ensemble des pièces et documents demandées.
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Vous trouverez dans ce guide les différentes étapes du processus de la vente immobilière
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Vous vendez votre bien immobilier ?
Le courrier joint vous indiquera le processus de la vente et les pièces à fournir.
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Vous vendez votre appartement ?
Des informations techniques nous sont nécessaires afin de remplir au mieux votre obligation d'information sur le bien vendu vis-à-vis de l'acquéreur.
Veuillez compléter le questionnaire ci-joint et le retourner à l'étude accompagné, le cas échéant, des pièces demandées.
Merci
Format : pdf | Poids : 205Ko
Vous vendez votre maison?
Des informations techniques nous sont nécessaires afin de remplir au mieux votre obligation d'information sur le bien vendu vis-à-vis de l'acquéreur.
Veuillez compléter le questionnaire ci-joint et le retourner à l'étude accompagné, le cas échéant, des pièces demandées.
Merci
Format : pdf | Poids : 210Ko
Notice à compléter et à retourner à l'étude par le vendeurd'un bien immobilier accompagnée des pièces demandées
Format : pdf | Poids : 206Ko
Vous faites l'acquisition d'un bien immobilier ?
Afin de pouvoir vous conseiller au mieux et répondre à vos attentes diverses informations nous sont nécessaires.
Veuillez compléter le questionnaire ci-joint et le retourner à l'étude accompagné, le cas échéant, des pièces demandées.
Merci
Format : pdf | Poids : 170Ko
Notice à compléter et à retourner à l'étude par l'acquéreur d'un bien immobilier accompagnée des pièces demandées
Format : pdf | Poids : 240Ko
Lors de l’achat immobilier financé au moyen d’un emprunt, la banque demande une garantie qui peut être une caution bancaire ou une
hypothèque.
Vous trouverez dans ce document les différences, avantages, inconvénients de ces deux types de garanties
Format : pdf | Poids : 596Ko